Il y a quelques mois, Twitter a été le théâtre de propos jugés antisémites par l’UEJF (Union des Etudiants Juifs de France) sous le hashtag (mot-dièse ?) #UnBonJuif. L’UEJF a porté plainte contre Twitter en octobre dernier et a demandé au réseau de transmettre les noms des auteurs des dits tweets. Malgré le fait que le site ait supprimé ces tweets, la justice vient aujourd’hui d’approuver la demande de l’UEJF.
Twitter devra donc, dans les 15 jours, transmettre l’identité des auteurs de propos antisémites sous le hashtag #UnBonJuif. Si Twitter ne respecte pas ce délai, il devra payer 1000 € d’amende par jour de retard. Le tribunal de Grande Instance veut donc tout connaître des auteurs de tweets, afin de les poursuivre en justice plus tard. Pour cela, la Justice se base sur l’article 145 du code de civil qui prévoit l’intervention de la justice «s’il existe un motif légitime de conserver ou d’établir avant tout procès la preuve de faits dont pourrait dépendre la solution d’un litige»
.
Twitter est connu pour ne pas céder facilement face à la pression des tribunaux et des gouvernements. Officiellement, le site est en train d’étudier la question, mais il ne serait pas étonnant de voir Twitter faire appel de cette décision.
L’affaire du hashtag #Unbonjuif avait beaucoup fait parler à l’époque et le gouvernement avait vivement réagit, estimant que Twitter devait contrôler les propos relayés sur son site. Mais un site comme Twitter est-il réellement responsable des propos d’utilisateurs tiers ?
Source
Twitter devra donc, dans les 15 jours, transmettre l’identité des auteurs de propos antisémites sous le hashtag #UnBonJuif. Si Twitter ne respecte pas ce délai, il devra payer 1000 € d’amende par jour de retard. Le tribunal de Grande Instance veut donc tout connaître des auteurs de tweets, afin de les poursuivre en justice plus tard. Pour cela, la Justice se base sur l’article 145 du code de civil qui prévoit l’intervention de la justice «s’il existe un motif légitime de conserver ou d’établir avant tout procès la preuve de faits dont pourrait dépendre la solution d’un litige»
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Twitter est connu pour ne pas céder facilement face à la pression des tribunaux et des gouvernements. Officiellement, le site est en train d’étudier la question, mais il ne serait pas étonnant de voir Twitter faire appel de cette décision.
L’affaire du hashtag #Unbonjuif avait beaucoup fait parler à l’époque et le gouvernement avait vivement réagit, estimant que Twitter devait contrôler les propos relayés sur son site. Mais un site comme Twitter est-il réellement responsable des propos d’utilisateurs tiers ?
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Par Nabil Chaibi
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